Courbevoie : prochain conseil municipal le 31 mai 2010

Ordre du jour

- Ouverture de séance

- Affectation du résultat du compte administratif 2009 - Budget stationnement payant hors-voirie

- Demandes de subventions au Conseil Général des Hauts-de-Seine dans le cadre de manifestations organisées par la Ville

- Attributions de subventions à diverses associations

- Décision modificative

- Convention de partenariat entre la ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris pour la mise en œuvre de la conciergerie d'entreprise PREDICI

- Convention de partenariat entre la ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris pour la mise en place d'un "Observatoire des locaux commerciaux"

- Convention de partenariat entre la ville et la Chambre de Commerce et d'Industrie de Paris pour la redynamisation du commerce

- Deuxième convention de partenariat entre la Ville et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Hauts-de-Seine pour la mise en œuvre de l'opération "Charte Qualité Confiance" CAP Accueil-Conseil

- Dérogation au principe du repos dominical présentée par la société B FOR BANK

- Construction d'un bâtiment à usage associatif et de centre de loisirs pour le V.A.L. ; extension de l'école maternelle Louis Hubert Allié, création d'une crèche familiale, extension et création des squares Krüger et des Brunettes ; rémunération des maîtres d'œuvre membres des jurys de concours

- Reconstruction du bâtiment principal du stade en un ensemble de locaux festifs intégrant un parc de stationnement de 380 places environ ; maîtrise d'œuvre ; résiliation du marché

- Extension de l'application des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) à l'ensemble des agents de catégorie B

-Extension des cas de recours aux astreintes et permanences

-Modification du tableau des effectifs du personnel municipal

-Eventuellement Questions Orales